Conditions Générales d'Utilisation

Conditions Générales d'Utilisation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation du site internet (ci-après dénommées CGU) régissent l’utilisation du site www.blossom-partenaires.ch et de ses sous-domaines (ci-après dénommé «site») et sont soumises au droit suisse. L’éditeur et propriétaire de ce site, désigné comme l'éditeur dans les CGU qui suivent, est la société :

BLOSSOM ET PARTENAIRES SÀRL
CHE-112.002.377
Rue des Vieux-Grenadiers 10 
1205 GENÈVE

L’hébergeur du site blossom-partenaires.ch est la société :

INFOMANIAK NETWORK SA
CHE-103.167.648
Rue Eugène-Marziano 25
1227 LES ACACIAS / GENÈVE

Accès et utilisation

Les présentes CGU s’appliquent à l’ensemble du site et de ses sous-domaines, pour tous les produits et services qui y sont proposés et encadrent juridiquement l’utilisation des services du site.

L’utilisateur consent à être lié par les CGU dans leur intégralité lors de sa visite et sa consultation du site. Si l’utilisateur n’entend pas être lié par celles-ci, il est tenu de quitter immédiatement le site.

Les CGU peuvent être modifiées en tout temps par l'éditeur, à son entière discrétion. Il incombe à l’utilisateur de vérifier la nouvelle teneur de celles-ci à chaque fois qu’il se rend sur le site.

L'éditeur se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d’interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du site, sans que cette interruption ne donne droit à un quelconque dédommagement ou à un recours de la part d’un utilisateur ou d’un tiers.

Redirections et téléchargements

Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet. L’utilisateur visite ces sites sous sa seule et entière responsabilité. L'éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu de ces sites tiers, dans l’hypothèse où un utilisateur subirait un dommage de ce fait.

Lors de l’utilisation du site, tout élément qui serait téléchargé par un utilisateur l’est sous sa propre responsabilité et à ses risques. Si l’intégrité initiale des éléments téléchargeables sur le site est validée par l'éditeur lors de leur mise en ligne, il n’exclut pas la possible corruption à plus long terme de ceux-ci et décline donc toute responsabilité à l’égard de tous dommages ou pertes de données subis par l’utilisateur de ce fait.

Protection des données

L'intégralité du site est soumis à la Politique de confidentialité et de protection des données personnelles de l'éditeur. Celle-ci est consultable sur le site www.blossom-partenaires.ch. En naviguant sur le site, l'utilisateur accepte que ces données soient traitées dans le cadre de cette politique.

Consulter la politique de confidentialité Blossom et partenaires

Cookies

Blossom et partenaires utilise deux types de cookies sur son site.

Les cookies strictement nécessaires ou d'intérêt légitime : ils sont essentiels pour que l’utilisateur puisse naviguer sur le site et utiliser ses fonctionnalités, comme l'accès à des vidéos.

Les cookies statistiques, également appelés «cookies de performance» : ces cookies recueillent des informations sur la façon dont l’utilisateur utilise le site, comme les pages visitées et les liens sur lesquels l’utilisateur a cliqué. Aucune de ces informations ne peut être utilisée pour identifier l’utilisateur. Elles sont toutes agrégées et, par conséquent, anonymisées. Leur seul objectif est d'améliorer les fonctions du site et d'en faciliter l'accès et la navigation. Les informations récoltées sont destinées à l'usage exclusif de Blossom et partenaires et à aucun tiers.

Dans les deux cas, les cookies sont temporaires et limités à la seule session en cours sur le site.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos ainsi que les contenus du site (illustrations graphiques, images, icônes, musiques, vidéos, textes etc.) sont protégés par les lois de propriété intellectuelle et par le droit d’auteur.

La reproduction et la copie des contenus par l’utilisateur requièrent une autorisation préalable de Blossom et partenaires. Toute utilisation à des usages commerciaux ou à des fins publicitaires est interdite.

Droit applicable et for juridique

Ces CGU sont soumises au droit suisse. Le for juridique est à Genève.

Accès et utilisation

Les présentes CGU s’appliquent à l’ensemble du site web et de ses sous-domaines, pour tous les produits et services qui y sont proposés et encadrent juridiquement l’utilisation des services du site.

L’utilisateur consent à être lié par les CGU dans leur intégralité lors de l’utilisation du site. Si l’utilisateur n’entend pas être lié par celles-ci, il est tenu de quitter immédiatement le site.

Les CGU peuvent être modifiées en tout temps par l'éditeur, à son entière discrétion. Il incombe à l’utilisateur de vérifier la nouvelle teneur de celles-ci à chaque fois qu’il se rend sur le site.

L'éditeur se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d’interrompre temporairement ou de façon permanente tout ou partie du site, sans que cette interruption ne donne droit à un quelconque dédommagement ou à un recours de la part d’un utilisateur ou d’un tiers.

Redirections et téléchargements

Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet. L’utilisateur visite ces sites sous sa seule et entière responsabilité. L'éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu de ces sites tiers, dans l’hypothèse où un utilisateur subirait un dommage de ce fait.

Tout élément qui serait téléchargé par un utilisateur dans le cadre de l’utilisation du site l’est aux risques et périls de celui-ci. Si l’intégrité initiale des éléments téléchargeables sur le site est validée par l'éditeur lors de leur mise en ligne, il n’exclut pas la possible corruption à plus long terme de ceux-ci et décline donc toute responsabilité à l’égard de tous dommages ou pertes de données subis par l’utilisateur de ce fait.